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1. INFORMATIONS GENERALES

Le site « www.itinerairedessaveurs.com » a été élaboré par le Groupement des Mousquetaires au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître la gamme Itinéraire des Saveurs développée par l’enseigne INTERMARCHE, les points de vente exploitant sous cette enseigne, leurs activités, produits, promotions, et services. Ce site est donc un site à vocation institutionnelle.

La société ITM Marketing Alimentaire, dont le siège social est au 24 rue Auguste Chabrières, 75737 Paris cedex 15, SAS au capital de 8.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le N° B 488 407 768 assure la diffusion du site ci-après désigné « le site ».

Le Responsable de publication (ITM Marketing Alimentaire) est M. Gilles BRIANT.

La société STIME dont le siège social est au 24 rue Auguste Chabrières - 75737 Paris cedex 15, téléphone 01.41.48.30.00, Société Anonyme au capital de 128.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le N° 301 850 277 assure son hébergement.

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2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

a). DROITS D’ITM MARKETING ALIMENTAIRE

Le présent site et l’ensemble de son contenu, notamment mais non exclusivement les textes, les marques, les logos, les graphiques, les vidéos, les extraits audio, les photographies, la mise en page et autres signes distinctifs sont la propriété d'ITM Marketing Alimentaire ou de tiers ayant concédé à ITM Marketing Alimentaire un droit d’utilisation.

Cet ensemble constitue une œuvre au sens du Code de la Propriété Intellectuelle et est, à ce titre, protégé par les droits d’auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui leurs sont reconnus selon les lois en vigueur, les traités et Accords internationaux en vigueur. Le présent site et l’ensemble de son contenu ne peuvent être exploités qu’avec une autorisation préalable.

Toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle des éléments du site, pour un usage autre que privé est formellement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.. Cette interdiction vaut quel que soit le support, le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification et quelle qu’en soit la durée.

b). DROITS DES TIERS

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Visitez le site SESAM.

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3. UTILISATION DU SITE

L’utilisation de tout document provenant du site n’est autorisée qu’à titre d’information et pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite.

Vous êtes autorisés à télécharger, présenter ou imprimer le contenu du site uniquement pour un usage personnel, non commercial, en mémorisant et reproduisant tout avis de droit de propriété intellectuelle inclus dans l’information ou tout autre matériel que vous téléchargez.

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4. DONNEES PERSONNELLES ET RESPECT VIE PRIVEE

Vous pouvez consulter le site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Collecte des données personnelles :
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Ces informations, dites données personnelles, sont celles « qui permettent, sous quelque forme que se soit, directement ou indirectement, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ». Il s’agira le plus souvent d’un nom, d’une adresse, d’un numéro de téléphone, d’une adresse e-mail…

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A tout moment vous pouvez vous désinscrire ou modifier vos données personnelles communiquées dans votre Espace personnel. En cas de désinscription, vos informations personnelles seront effacées.

- lors de votre abonnement à la newsletter : en vous abonnant à la newsletter, vous recevrez régulièrement un courrier sur l’enseigne Intermarché ou des offres commerciales. A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d’informations en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque messages que vous recevez.

- lorsque vous nous contactez par l’intermédiaire des rubriques « Emploi », « Contact », ou encore « Suggestion ».

Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

Utilisation et transmission :
Les informations nominatives recueillies sur le site ne seront utilisées qu’à des fins de gestion et pour des opérations de marketing direct initiées par ITM MARKETING ALIMENTAIRE.

Ces données pourront être transmises à l’ensemble des entités du Groupement des Mousquetaires ainsi qu’à nos partenaires dans le cadre exclusif de l’exploitation du site.

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Droit d’accès et de rectification :
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8. SECURITE

Des données :
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9. MISE A JOUR

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